Résultats de recherche
Résultats 1 - 11 sur 11 resultats
Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre
...
Par Demiau (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire servant de réponse pour le citoyen Plohais, fileur de coton : contre le sieur François
...
Par Astre (avocat ; 17..-18..), Guérin (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire contenant réponse, pour les propriétaires du moulin du Bazacle, de Toulouse. Contre le
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 18-1806
Mémoire pour les propriétaires des moulins du Bazacle, contre le sieur Boyer-Fonfrède, le
...
Par Lacombe (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1803-1806
Mémoire adressé à Son Excellence M.gr le ministre de l'Intérieur, comte de l'Empire, pour M.
...
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
A monsieur le conseiller d'Etat, directeur général des Ponts et Chaussées
Par Boyer-Fonfrède, François-Bernard (1767-1845)
Publié en 1809
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
...
Publié en 1780
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère,
...
Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire à consulter pour la Société civile du Moulin du Bazacle contre la ville de Toulouse
Par Ducap, Théophile (avoué ; 18..-18..?), Arnault, Louis (1837-1894)
Publié en 1879
