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Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
pour Sujet:Droit privéX , Sujet:Juristes toulousainsX , Sujet:Successions et héritages XRéinitialiser
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Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde ...

Par France

Publié en 1761

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Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme ...

Par Delpech, Edouard (1790-1870)

Publié en 1837

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Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et ...

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me. ...

Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)

Publié en 1751

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Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour ...

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824