Résultats de recherche
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
...
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
...
Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
...
Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768-1789
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758-1789
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
...
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Louis par la grace de Dieu Roy de France &' de Navarre. Au premier notre huissier ou sergent
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1733
Plaidoyé, pour Me. Martial Bouquier, avocat au parlement de Bordeaux, parlant en sa cause.
...
Publié en 1714
Species litis pro Helisa Masars conjuge Jacobi Dintilhac Patroni. Contra Jacobum Morlhon
...
Publié en 1649-1657
Memoire contenant griefs, pour le sieur Jean-François-Arnaud Mayniel-Lestiol, habitant de la
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1778-1784
Memoire contenant réponse pour messire Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé.
...
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve du sieur Dominique Estellé, habitante de
...
Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
...
Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
...
Publié en 1643
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
...
Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
...
Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
...
Publié en 1649-1657
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
...
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
'Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc professeur de droit françois en l'université
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et
...
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
...
Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
...
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
