Résultats de recherche
Memoire, concernant les rejections. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine
...
Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe
...
Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour le syndic du chapitre de l'Eglise
...
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise cathedrale, metropolitaine &' primatiale Sainte
...
Publié en 1729
Memoire pour messire Clément de Mua-Barbazan de Lansac, chanoine de l'Eglise St. Etienne de
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Suite de réponse, pour le sieur de Müa Barbasan. Contre la dame de Müa, épouse du sieur Baron
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Instruction pour messire Jean-Jacques de Mua-Barbazan, appelant &' demandeur. Contre dame
...
Par Senovert (François de ; 17..-17..?)
Publié en 175
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades, seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Réponse aux ecritures signifiées, à la requête du sindic des Grands Carmes le 25. janvier &' 3
...
Par Matha (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1757
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &' Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre
...
Publié en 1752
Suite du mémoire des sieurs Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre le sieur Bentajou,
...
Publié en 1752
Memoire pour dame Anne de Noguès, épouse de noble Joseph-Balthazar Dallier de Chateauneuf,
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753-1788
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes, correcteur à la Cour des aydes de Montpellier,
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Réplique, pour les Consuls, syndic &' communauté de la vallée de Massat. Contre Louise
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
...
Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Réponse aux observations, pour les Consuls, syndic &' communauté de Massat. Contre la dame
...
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1752-175X
Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
...
Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
...
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
...
Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
...
Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me
...
Publié en 173
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
...
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
...
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
