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pour Sujet:Droit féodalX , Sujet:Franc-alleuXRéinitialiser

Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat ...
au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...
augmentée d'un second livre, &' d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, &' des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez &' franchises.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare ...
les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiment des lots, aux mutations &' autres profits en dépendans : décharge les habitans de la reconoissance : et condamne le seigneurs [sic] a restituer les lots qu'il avoit déjà exigés. Avec une ordonnance de Mr. de Basville, intendant de ladite province, rendüe sur le fondement desdits arrêts, qui décharge les possesseurs du paiement du Franc-Fief. Du 19. juillet 1700, 23 juin, &' 20. août 1702.

Par France, Parlement de Toulouse, France, Intendance de Languedoc

Publié en 1703

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