Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 3 sur 3 resultats
pour Sujet:Droit de l'urbanismeX , Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
Vignette

Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les ...

Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)

Publié en 1753

Vignette

Ordonnance générale sur la voierie

Par Toulouse

Publié en 1769

Vignette

Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la ...

Par Desclaux (17..?-18..)

Publié en 1841