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Résultats 1 - 9 sur 9 resultats
pour Sujet:Droit comparé (droit romain et droit français)X , Sujet:Droit des obligationsXRéinitialiser
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Des risques et périls dans toutes les obligations en droit romain et en droit français

Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet particulier

Par Pandellé, Hubert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Du paiement indu en droit romain et en droit français

Par Paget, Joseph (1837-1908), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français

Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des ...

Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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De l'objet des obligations en droit romain et en droit français

Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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De la perte par cas fortuit &' par force majeure dans les obligations en droit romain et en ...

Par Mailhol, Jean-Marie-Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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De la compensation en droit romain et en droit français

Par Ravel, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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De la compensation en droit romain et en droit français

Par Galli, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879