Résultats de recherche
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet,
...
Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Publié en 1789
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
...
Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
...
Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
...
Publié en 1820
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour. Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs
...
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic], ingénieur des Mines, allemand d'origine ,
...
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Espinasse, Jean-Baptiste (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid,
...
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Massenet, Alexis (17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ;
...
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Cavalié (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1818
5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet
Publié en 1817
Interrogatoire prêté par M.r F.-B. Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des
...
Publié en 1815
Observations pour le sieur Bertrand Lisle, négociant de cette ville, appelant. Contre le sieur
...
Par Desolle (17..-17..?), Gary, Pierre-Alexandre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M. Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ;
...
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1842
Conclusions motivées pour M. Adolphe Garrigou, contre MM. Léon Talabot et comp.e, en réponse
...
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893), Timbal, Prosper (18..-18..)
Publié en 1850
A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la
...
Publié en 1832
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty,
...
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
