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pour Sujet:DroitX , Sujet:Substitutions (droit)X , Sujet:Successions et héritagesXRéinitialiser
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Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1758-1789

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Recueil de textes juridiques

Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1779

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Des restrictions apportées au droit de tester par la législation postérieure à la loi des XII ...

Par Aldebert, Ariste, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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Des fidéicommis : droit romain

Par Labarthe, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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Étude sur les substitutions, en droit romain et les droits des enfants naturels sur les biens ...

Par Gillard, Étienne (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875