Résultats de recherche
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1565
Recueil de quelques-unes des fausses allégations, ou des falsifications que le sénéchal a fait
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Par Legendre (Avocat ; 17..-17..), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1782
Louis par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1782
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Arrest memorable du parlement de Tolose, contenant une histoire prodigieuse d'un supposé mari
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1579
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à tous les chanoines non-sacrez
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de reglement du parlement de Toulouse. Portant deffenses aux juges banerets du Tournel
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Arrêt du parlement de Toulouse. Concernant le payement du salaire ou entretien d'un clerc,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le seigneur haut-justicier &' son juge au droit
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui adjuge un canonicat du chapitre collegial de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1726
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 23. mars 1739. qui reforme la sentence du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
Arrest de la souveraine Cour de Parlement, portant reglement pour le partage des dîmes entre
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1733
Arrest de la souveraine cour de parlement de Toulouse, qui confirme le privilége des habitans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1768
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui maintient les curez sindiquez de ladite ville
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2 juin 1767. Portant reglement concernant les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le sieur Desfours denonciateur de divers crimes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest des juges en dernier ressort de la table de marbre du palais de Toulouse, portant
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1778
