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Résultats 1 - 13 sur 13 resultats
pour Sujet:DroitX , Sujet:Juristes toulousainsX , Sujet:Successions et héritages XRéinitialiser
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Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde ...

Par France

Publié en 1761

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Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a ...

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson, ...

Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)

Publié en 1753

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Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius. extra de testa. (utpoteque de testamentis: ...

Par Benoît, Guillaume (1455-1514)

Publié en 1522

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Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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De collatione bonorum inter haeredes biceps discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto ...

Par Forcadel, Étienne (1519-1578)

Publié en 1578

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Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme ...

Par Delpech, Edouard (1790-1870)

Publié en 1837

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Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana, ...

Par Benoît, Guillaume (1455-1516), Ranchin, Etienne (151.-1587 ?)

Publié en 1582

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Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou ...

Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)

Publié en 1826-1827

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Repertorium Repe. C. Raynutius. do. Guil. Benedicti. Repertorium utilissimum in primam &' ...

Par Benoît, Guillaume (1455-1516)

Publié en 1530

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Traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour royale, et ...

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me. ...

Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)

Publié en 1751

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Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour ...

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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