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pour Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Sujet:ReligionXRéinitialiser
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Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons ...

Publié en 1729

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Examen et réfutation du traité de l'usure et des intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..), Benoît XIV (pape ; 1675-1758)

Publié en 1779

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Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou ...

Par Doujat, Jean (1609-1688)

Publié en 1680

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea ...

Publié en 1669

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse

Publié en 1715

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Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement ...

Publié en 1597

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Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; ...

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1765

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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel. ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1782

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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans ...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)

Publié en 1785

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa ...

Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)

Publié en 1593

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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