Résultats de recherche
Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
...
Publié en 1780
Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais
Publié en 1783
Mémoire pour M. M. les actionnaires du moulin du château narbonnais de Toulouse
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1779
Suite de mémoire à nosseigneurs des Etats. Pour MM. les actionnaires du moulin du château
...
Publié en 1779
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre
...
Publié en 1777
Factum pour le syndic des pariers du moulin du Château narbonnois de Thoulouze, appellans des
...
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5 septembre 1690]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1690
