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pour Sujet:DotX , Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser
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De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire ...

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1774

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Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas, ...

Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1774

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Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de ...

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)

Publié en 1779