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pour Sujet:DonationsX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Sujet:Juristes toulousainsXRéinitialiser

Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a ...
tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner &' de recevoir &' les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments &' les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy &' les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë &' corrigée &' considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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4 Tomes

Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...
volonté, suivant les principes et les décisions du droit romain, les Ordonnances, les coutumes &' maximes du royaume, tant des Païs de droit écrit, que coutumiers, &' la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731. ...
Concernant les donations. Par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1766

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