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Résultats 1 - 10 sur 10 resultats
pour Sujet:DonationsX , Sujet:DroitX , Sujet:Successions et héritages XRéinitialiser
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Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde ...

Par France

Publié en 1761

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Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a ...

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

4 Tomes
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Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes, docteur en médecine de la faculté de ...

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)

Publié en 1773

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Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre la ...

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)

Publié en 1773

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Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre demoiselle Louise Durieux, ...

Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1741

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Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit ...

Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)

Publié en 1844

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Des différences entre les legs &' les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Des fidéicommis : droit romain

Par Labarthe, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875