Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 4 sur 4 resultats
pour Sujet:Corporations de métiers (statuts)X , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Sujet:Histoire locale (Toulouse)XRéinitialiser
Vignette

Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

Vignette

Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

Vignette

Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement &' ordonnance ...

Par Communauté des perruquiers de Toulouse

Publié en 1788

Vignette

Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles ...

Publié en 1720