Résultats de recherche
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Historia Fuxensium comitum, Bertrandi Helie, Appamiensis jurisconsulti, in quatuor libros
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Par Hélie, Bertrand (15..-15..?)
Publié en 1540
Le Memorial historique, contenant la narration des troubles et ce qui est arrivé diversement
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Par Lescazes, Jean-Jacques de (.1632-1647)
Publié en 1644
Notes dans la cause entre M. le Maire de la ville de Foix et les sieurs De Boyer père et fils.
Par Guiraud (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1837
Résumé, pour M.r le Maire de la ville de Foix ; contre M. de Boyer, ancien magistrat, et M. de
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Marion (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1838
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ; contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Astrié (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de Tersac, en présence des autres parties du
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841), Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864), Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1819-1941
Mémoire pour les habitans de la commune de Boussenac, (Ariège) sur l'application de la loi du
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1830
Réponse aux observations et a l'a juger de la commune d'Erce, pour les héritiers du sieur
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Par Decamps, Eugène (avocat ; 17..-18..), Delhom (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1830
Réponse à l'à juger, pour la commune d'Aulus, contre la commune d'Erce, en présence des
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Desquerre (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1830
Réponse, signifiée le 2 février 1823, pour le maire de la commune des Allemands, intimé ;
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Par D'Alayrac (conseiller rapporteur) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1823
Chemin de fer de l'Ariège : de la nécessité, en établissement cette voie ferrée, de la faire
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Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)
Publié en 1853
Assassinats de La Bastide-de-Besplas : description du chateau de Baillard ou les crimes ont
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Par Francal, J. (18..-....) – Éditeur scientifique
Publié en 1864
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850), Haute-Garonne – Éditeur scientifique
Publié en 1834
