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Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons ...

Publié en 1729

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Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur, publiées par Monseigneur l'illustrissime &' ...

Publié en 1729

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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime ...

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique

Publié en 1702

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Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix ...

Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique

Publié en 1697

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea ...

Publié en 1669

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de ...

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. ...

Publié en 1608

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Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse

Publié en 1715

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Les Anciens statutz synodaux de la cité et diocèse de Tolose. Mis en françois du commandement ...

Publié en 1597

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Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par monseigneur l'illustris. &' reverend. Antoine de ...

Par Lastic, Antoine de (1709-1763)

Publié en 1752

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Ordinationes et instructiones variae per illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de ...

Par Lastic, Antoine de (1709-1763)

Publié en 1752

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Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux bénédictin de la congrégation de S.-Maur, ...

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..), Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1765

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Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; ...

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)

Publié en 1765

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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel. ...

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1782

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Compte rendu des constitutions de la société dite des jésuites, par monsieur le Procureur ...

Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1762

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Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire ...

Par Frayssé (Abbé ; 17..-17..?)

Publié en 1783

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Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au ...

Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)

Publié en 1766

2 Tomes
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Traité de morale ou Devoirs de l'homme envers Dieu, envers la société et envers lui-même. Par ...

Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)

Publié en 1775

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Notice complète
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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans ...

Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)

Publié en 1785

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Recueil des ordonnances synodales et autres, faites en divers temps par nosseigneurs ... ...

Publié en 1669

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Traité des droits et des obligations des chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que ...

Par Ducassé, François (163X-1706)

Publié en 1706

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Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court ...

Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1568

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1765

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Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa ...

Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)

Publié en 1593

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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch, revus et publiés dans le Synode général tenu à ...

Publié en 1770

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des ...

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre ...

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1837

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Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre ...

Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)

Publié en 1848

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Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1699

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