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pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:DroitX , Sujet:Moulins à eau (Toulouse)XRéinitialiser
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Mémoire pour François Bernard Boyer-Fonfréde, fileur de coton, habitant de Toulouse, contre ...

Par Demiau (avoué ; 17..-18..)

Publié en 1803-1806

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Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin ...

Publié en 1780

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Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais

Publié en 1783

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Mémoire pour les citoyens, propriétaires des moulins du Château &' du Bazacle, de la commune ...

Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..), Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)

Publié en 1800

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Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les ...

Par Berdoulat (17--18..)

Publié en 1829

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Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de ...

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, ...

Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)

Publié en 1775

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S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil ...

Publié en 1728

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Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année ...

Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)

Publié en 1826