Résultats de recherche
Résultats 1 - 11 sur 11 resultats
Extrait du verbal de la traduction du tarif des droits de leude, péage et guidonage qui se
...
Publié en 1761
4.me lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1809
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
...
Publié en 1780
Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais
Publié en 1783
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des moulins du Château &' du Bazacle, de la commune
...
Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..), Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)
Publié en 1800
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ; contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre
...
Par Féral, Philippe (1794-1858), Astrié (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de Tersac, en présence des autres parties du
...
Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841), Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864), Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1819-1941
Tarif des droits de la commutation, a prendre par permission du Roy dans la ville de Toulouse,
...
Publié en 17XX-1789
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'execution de l'arrêt du Conseil du 5. août
...
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1723
