Résultats de recherche
Résultats 1 - 5 sur 5 resultats
pour
Lieu de publication:ToulouseX
, Sujet:DroitX
, Sujet:Etats de la province de LanguedocXRéinitialiser
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
...
Par Toulouse
Publié en 1789
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
...
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
...
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
