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pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:Censure (Parlement de Toulouse)X , Sujet:ReligionXRéinitialiser

Arrest du Parlement, du 5. Décembre 1754. Qui condamne au feu un ecrit intitulé : Réflexions ...
d'un evêque de Languedoc sur quelques nouveaux arrêts du Parlement de Toulouse, qui pourront être mises à la suite de celles qui furent publiées en 1753, sous le même titre, &'c. &' qui ordonne l'enquis contre l'auteur dudit ouvrage.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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Arrest du Parlement, du 12. mars 1754, qui ordonne que l'ecrit intitulé Mandatum illustrissimo ...
&' reverendissimi DD. episcopi Domini Biterrensis, imprimé, Biterris, ex typis Francisci Barbut, &'c. Datum Biterris, die 10 mensis Januarii anni 1747. &' signé, Josephus-Bruno, Episc. &' Dom. Biterr. sera &' demeurera supprimé.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8. mars 1749f, qui ordonne que le livre ...
intitulé : Histoire des camisards, &'c. sera lacéré &' brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &'c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret ...
de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &'c. &' de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &'c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être ...
brûlez par l'exécuteur de la Haute-Justice deux ecrits imprimez, dont l'un a pour titre Reflexions d'un evêque de Languedoc sur les remontrances du Parlement de Toulouse du dix-septième juillet mil sept cens cinquante-deux, &' l'autre intitulé Autres reflexions sur un arrêt du même Parlement du dix-septième août mil sept cens cinquante-deux. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1753

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