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pour Lieu de publication:NîmesX , Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser

Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Mémoire contenant réponse pour sieur Antoine Laville, bourgois du lieu de Seutre, appelant, ...
demandeur en révocation de clameur. Contre Honoré Baudouin Lapierre fils, prenant le fait &' cause de Me Jacques-Michel, notaire royal, impétrant clameur, &' sieur Joseph Lapierre père, partie intervenante.

Par Reboul, de (Avocat ; 17..-17..?), Reymondon (Procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1779

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Traité des servitudes des héritages rustiques et urbains ; de l'habitation ; de l'usage &' de ...
l'usufruit, selon le droit romain &' le droit français par Me Louis Astruc, avocat au parlement, &' professeur en droit français de l'université de Toulouse. Enrichi de notes instructives

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1775

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