Résultats de recherche
Résultats 1 - 2 sur 2 resultats
pour
Imprimeur-libraire:Pijon Veuve de Bernard (1722-1779)X
, Sujet:HistoireX
, Sujet:Parlement de Toulouse (arrêts)XRéinitialiser
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1771, qui fait inhibitions &' défenses de mettre à
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
