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Recüeil des edits, declarations, arrêts du Conseil &' du parlement de Toulouse, depuis l'année ...
1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations &' arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France, France, Parlement de Toulouse

Publié en 1756

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Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les ...
materiaux, et generalement tout ce qui concerne la bâtisse. Par feu M. Lebrun, ingénieur &' directeur des travaux publics de la même ville. Où l'on a ajoûté plusieurs règlemens relatifs ausdites coûtumes.

Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)

Publié en 1753

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux ...
des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &'c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1758

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du 7. juillet 1756. Extrait des registres du ...
Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1756

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Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier 1759, qui ordonne, conformement à la ...
declaration du Roi du 20. decembre 1733, que toutes les contestations qui pourront naître entre les officiers, rétablis par l'edit du mois de novembre de la même année, ou entre eux et les officiers des justices ordinaires, royales, bannerettes ou autres, seront portées pardevant les juges ordinaires, &' par appel en ladite Cour, &'c. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1759

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Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet 1759, qui fait défenses aux notaires étrangers ...
d'instrumenter dans son ressort. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1759

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Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a ...
pour titre Lettre de Mgr l'Evêque &' Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1755

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Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le ...
Parlement de Toulouse &' la Cour des Comptes, aides &' finances de Montpellier, à raison de la connnoissance des affaires domaniales. Avec l'arrêt de registre du 8. août 1757.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1757

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux ...
des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &'c.

Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.

Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.

Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du 7. juillet 1756. Extrait des registres du ...
Parlement.

Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet 1759, qui fait défenses aux notaires étrangers ...
d'instrumenter dans son ressort. Extrait des registres du Parlement.

Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a ...
pour titre Lettre de Mgr l'Evêque &' Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse

Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le ...
Parlement de Toulouse &' la Cour des Comptes, aides &' finances de Montpellier, à raison de la connnoissance des affaires domaniales. Avec l'arrêt de registre du 8. août 1757.

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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux ... des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &'c. +

Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.

Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.

Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du 7. juillet 1756. Extrait des registres du ... Parlement. +

Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet 1759, qui fait défenses aux notaires étrangers ... d'instrumenter dans son ressort. Extrait des registres du Parlement. +

Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a ... pour titre Lettre de Mgr l'Evêque &' Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse +

Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le ... Parlement de Toulouse &' la Cour des Comptes, aides &' finances de Montpellier, à raison de la connnoissance des affaires domaniales. Avec l'arrêt de registre du 8. août 1757. +

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des seigneurs de prendre pour opinans des curés, vicaires ou prêtres, &'c.

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pour titre Lettre de Mgr l'Evêque &' Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse

Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le ...
Parlement de Toulouse &' la Cour des Comptes, aides &' finances de Montpellier, à raison de la connnoissance des affaires domaniales. Avec l'arrêt de registre du 8. août 1757.