Résultats de recherche
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &'
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
...
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Grief d'appel pour noble de Bernard contre le sieur Maffre, seigneur de Lastens, appelant.
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, Pierre E. (procureur ; 17..-17.. ?)
Publié en 1768
Continuation d'observations pour noble de Bernard, intimé. Contre le sieur Maffre, seigneur de
...
Par Bernard (noble de ; 17..-17..), Martin, E. (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1769
Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768-1789
Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1758-1789
Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son
...
Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)
Publié en 1769-1789
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du sieur Barthelemy Mouisse, intimés &'
...
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
...
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
