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pour Auteur:Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)X , Sujet:DroitX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser

Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et en français. Avec des ...
observations sur les changemens &' interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse &' le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits &' déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges &' exemptions dont jouissent les habitans de cette ville &' les ordonnances &' autres reglemens qui concernent la police &' voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1770

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Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &' ...
exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, &' sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, &' par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies &' exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, &' à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1761

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3 Tomes

Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges ...
qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, &' de quelle maniere ils sont remis ou éteints. La seconde, la maniere d'instruire les procès criminels, avec le stile ou formules des actes qui composent cette procédure, &' la forme en laquelle les sentences, jugemens &' arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, soit au grand ou au petit criminel, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 &' les edits &' déclarations du roi, &' arrêts de réglement intervenus sur cette matiere jusqu'à présent. Par Me. Jean Antoine Soulatges, avocat au parlement. Tome premier [-troisième]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1762

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Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et ...
exécutions tant des meubles que des immeubles. Avec les formules desdites saisies &' de la procédure qui doit être pratiquée pour parvenir aux baux judiciaires, &' aux adjudications par décret; le tout conformément aux nouvelles ordonnances, &' à la jurisprudence des cours souveraines. Nouvelle édition, revue, corrigée &' augmentée. Par Me J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier [-second]

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1776

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L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux ...
incident, &' la reconnoissance des écritures &' signatures en matière criminelle, par questions analogues à cette matière; avec les formalités prescrites par cette ordonnance, &' les formules des actes qui concernent cette procédure, &' qui sont propres à chacun des titres qu'elle contient, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.

Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)

Publié en 1780

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