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pour Auteur:Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)X , Sujet:Substitutions (droit)XRéinitialiser

Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Recueil de textes juridiques

Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1779

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