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pour Auteur:Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)X , Sujet:Ordonnance (avril 1667)X , Sujet:Procédure civileXRéinitialiser
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L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759