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pour Auteur:Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)X , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser

L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du ...
parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat ...
au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Commentaire de l'ordonnance de Louis XV sur les substitutions du mois d'Août 1747

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont ...
donné lieu, leurs droits, prérogatives &' charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer &' les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances &' declarations des rois &' la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 &' celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1736

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4 Tomes

Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...
volonté, suivant les principes et les décisions du droit romain, les Ordonnances, les coutumes &' maximes du royaume, tant des Païs de droit écrit, que coutumiers, &' la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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