Résultats de recherche
De la rescision de la vente pour lésion : droit romain, droit ancien &' code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
La cession des créances en droit romain et en droit français
Par Peux, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Étude sur les droits légaux de la veuve dans la législation romaine et la législation
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Par Estève, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Étude sur la rente viagère en droit romain et en droit français
Par Tilloy, René (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Des risques et périls dans toutes les obligations en droit romain et en droit français
Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Des collèges et sodalités en droit romain et des associations religieuses en droit français
Par Dienne, Édouard de (1848-1920), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans l'ancienne France et dans la France moderne
Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Des dispositions gratuites d'usufruit en droit romain et en droit français
Par Bressolles, Joseph (1853-1918), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Des formes et conditions requises pour la validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la folie considérée dans ses rapports avec le droit civil et criminel en droit romain,
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Par Lavalette, Roger de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Du quasi-contrat de communauté relatif à un objet particulier
Par Pandellé, Hubert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la situation juridique et des droits de l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la possession des servitudes en droit romain &' en droit français
Par Martin, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Du droit de chasse en droit romain, en droit ancien et en droit français
Par Chapel d'Espinassoux, Gabriel de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la procédure criminelle en droit romain et dans l'ancien droit
Par Estellé, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la novation en droit romain &' en droit français
Par Budisteanu, Nicolas (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De la patria potestas en droit romain
Par Ducastaing, Paul, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'accession des possessions en droit romain et en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'appel en matière civile et criminelle en droit romain et en droit français
Par Bonnefont, A. (docteur en droit ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du rôle des fictions dans le droit, en droit romain et en droit français
Par Casteran, Gaston de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français
Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
Du droit de rétention en droit romain et en droit français
Par Pillore, Vital (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1855
Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain
Par Lartet, Edmond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Du transport-cession des créances &' de ses effets en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1861
Du paiement indu en droit romain et en droit français
Par Paget, Joseph (1837-1908), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Effets juridiques de la protection accordée aux mineurs dans les rapports de la vie civile par
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Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Essai sur l'adultère en droit romain et en droit français
Par Brousse, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1869
Du Serment considéré comme mode de preuve en droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
