Résultats de recherche
Traités des tutelles et curatelles, de la division des choses et des moyens par lesquels on en
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1758
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &'
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette. Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
Suite de mémoire, pour le sieur Calmels &' Affre. Contre Cannac, &' les sieurs Auzias &'
...
Par Monjuif, François (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1774
Réplique pour le sieur &' demoiselle Larroche, mère &' fils. Contre François &' Jean Bonnet
...
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1756-1772
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et pour le sieur Lecour, agissant seulement pour
...
Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1830
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine Berta, épouse Lecour, habitant à Paris
...
Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1829
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1832
Thèse pour le doctorat
Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond
...
Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin
Publié en 1846
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Précis, pour dame de Maduron, épouse de Me. Ardene de Villazieres, avocat en la cour, intimée.
...
Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1787-1789
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Richard, Hypolite (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
...
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
...
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Resumption du procès, pour messire Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde
...
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..), Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1776
Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine theologal au chapitre de Castres, intimé &'
...
Par Latour, de (avocat ; 416..-17..), Amat (procureur ; 16..-17..)
Publié en 1716
Instruction, pour Marie Viala epouse de Pierre Fournier, marchand à Castres, fille &'
...
Par Labadens, Joseph (Avocat ; 16..-17..?), Roques (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1721
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
De l'accession des possessions en droit romain et en droit français
Par Vincent, Louis (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'interdit uti possidetis en droit romain
Par Dougados, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Des actions possessoires
Par Dubuc, Prudence (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre : A tous presens &'
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
De l'interdit 'unde vi' en droit romain
Par Rodière, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De l'Influence de la convention sur le transport du droit de propriété, en droit romain et en
...
Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
