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Langue:FrançaisX
, Sujet:Histoire locale (Toulouse)X
, Sujet:Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)XRéinitialiser
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Consultation pour l'hôpital de Saint Joseph de la Grave de Toulouse, au sujet de l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Camus (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint
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Publié en 1760
Extrait de la délibération prise par le bureau d'administration de l'hôpital genéral de la
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Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Publié en 1785
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'occasion de la distribution des prix accordés aux
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Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Publié en 1785
