Résultats de recherche
Mémoire, sur révision de procés, pour Jeanne-Raymonde Bigorre, veuve de Pierre Cahuzac, maçon
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Morel (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1779
'Cours de procedure civile et de législation par M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de
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Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)
Publié en 1819-1820
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
Des faux et des quasi-faux en droit romain
Par Malafosse, Gaston de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De la folie considérée dans ses rapports avec le droit civil et criminel en droit romain,
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Par Lavalette, Roger de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français
Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
De la récidive
Par Boubée, Robert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1864
De l'action hypothécaire : droit romain
Par Labroquère, Armand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1855
De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....), Deloume, Antonin (juriste ; 1836-1911) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De furtis : en droit romain
Par Lazeu de Peyralade, B, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
De l'exceptio rei judicatae
Par Pellefigue, Jules (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
Des excuses légales et des faits justificatifs en matière criminelle
Par Rouquette, Théophile (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
Commentaire du titre de furtis au Digeste et des articles 379 et suivants du code pénal
Par Cadot de Villemonble, Marie-Emmanuel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1874
De la complicité en droit romain et en droit français
Par Rogues de Fursac, Élie (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De la Récidive en droit romain et en droit français
Par Boscredon, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Des preuves en matière criminelle en droit romain et en droit français
Par Folie-Desjardins, Noel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Cours de droit criminel et de science pénitentiaire. 5e édtion revue et mise au courant
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911), Magnol, Joseph (1876-1951) – Directeur de publication
Publié en 1916
De l'interdictio ignis et aquae : en droit romain
Par Pagés-Ferrère, François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Droit pénal spécial : introduction générale et historique
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 19
