Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 5 sur 5 resultats
pour Langue:FrançaisX , Sujet:Droit comparé (droit romain et droit français)X , Sujet:Successions et héritagesXRéinitialiser
Vignette

Des droits successoraux 'ab intestat' du conjoint survivant, en droit romain et en droit ...

Par Caumont, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1883

Vignette

Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en ...

Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

Vignette

De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français

Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

Vignette

De la forme des testaments en droit romain et en droit français

Par Barrière, Marcel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

Vignette

Des legs particuliers en droit romain et en droit français

Par Saint-Laurens, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872