Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 4 sur 4 resultats
pour Langue:FrançaisX , Sujet:DonationsX , Sujet:Droit comparé (droit romain et droit français)XRéinitialiser
Vignette

De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

Vignette

Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit ...

Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1887

Vignette

Étude sur les donations entre époux en droit romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

Vignette

Des conditions impossibles contraires aux lois et aux moeurs : dans les dispositions à titre ...

Par Massol, Auguste (17..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867