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Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour Langue:FrançaisX , Sujet:CréancesX , Sujet:Droit comparé (droit romain et droit français)XRéinitialiser
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La cession des créances en droit romain et en droit français

Par Peux, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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Du droit de rétention en droit romain et en droit français

Par Pillore, Vital (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1855

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Du transport-cession des créances &' de ses effets en droit romain et en droit français

Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1861

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Du transport des créances : en droit romain et en droit français

Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français

Par Fournes, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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De la rétention légale en droit romain et en droit français

Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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Étude sur la cession des créances en droit romain et en droit coutumier et sur les titres au ...

Par Correch, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873