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pour Langue:AnglaisX , Sujet:DroitXRéinitialiser
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Réponse à la résomption, pour Guillaume, Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre ...

Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?), Boisse, Joachim (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1775

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Mémoire pour le sieur Sudre, bourgeois de Montpellier, appelant ; contre le sieur Antoine ...

Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)

Publié en 1778

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le ...

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1734