Résultats de recherche
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc, d'envoyer aux Etats-généraux une députation
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Publié en 1789
Harangue faite au Roy a Fontainebleau le 17 août 1711. Par monseigneur l'evesque de Castres,
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Par Quiqueran de Beaujeu, Honoré (1655-1736)
Publié en 1711
Mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse, sur le droit qu'ont les trois ordres, de former
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Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose,
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Publié en 1652
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
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Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Du 13 janvier 1789. Assemblée générale de la noblesse du diocèse de Toulouse
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Remonstrance au Roy pour le parlement de Tholoze touchant l'authorité des Parlements.
Publié en 1652
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Protestations de la noblesse des dioceses de Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834), France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
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Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux en
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Par Rives, Paul (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
Les États étant instruits, Messieurs, qu'il y a dans le Languedoc diverses mines qui ne sont
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Par Lafage, Henri Joseph (17..-1782) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1773
