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Recüeil des edits, declarations, arrêts du Conseil &' du parlement de Toulouse, depuis l'année
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Par France, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Avis importans aux confesseurs du diocèse de Toulouse, avec la liste des cas reservez au pape
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Publié en 1758
Officia propria sanctorum ecclesiae et dioecesis Rivensis, illustrissimi Domini Dom.
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Publié en 1764
Mémoire sur la maniére de préserver le froment de la corruption et de le conserver.
Publié en 1759
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux &' à ceux
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1758
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrest de reglement de la Cour du Parlement, du 7. juillet 1756. Extrait des registres du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrest de la Cour de Parlement, du 16. janvier 1759, qui ordonne, conformement à la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet 1759, qui fait défenses aux notaires étrangers
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1755
Arrest du Parlement, du 5. Décembre 1754. Qui condamne au feu un ecrit intitulé : Réflexions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit, intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1753
Arrest du Parlement, du 12. mars 1754, qui ordonne que l'ecrit intitulé Mandatum illustrissimo
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Declaration du Roi, donnée à Compiegne le 19. juillet 1757, portant reglement entre le
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1757
