Résultats de recherche
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
'Cours de procedure civile et de législation par M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de
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Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)
Publié en 1819-1820
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Carles, Auguste (1762-1837)
Publié en 1822
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
Thèse de procédure civile et d'instruction criminelle... pour le concours ouvert devant la
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Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1822
'Explication de l'ordonnance de 1667'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M.
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Par Dufour, François-Constantin (1805-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses de re judicata, de effectu sententiarum, de interlocutionibus : quas competitorum
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Par Dufour, François-Constantin (1805-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses. Pro socio : Quas competitorum disputationibus subjiciet, et Deo favente, ac auspice
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Par Vacquier, Odon (18..?-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum depositi vel contra : Quas competitorum disputationibus
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Par Rodière, Aimé (1810-1874), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Familiae erciscundae : Has theses publicis competitorum disputationibus subjectas, pro
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Par Gasc, Jean (1794-1875), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum de transactionibus : Quas competitorum disputationibus subjiciet,
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Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum de pactis,... : Quas competitorum publicis disputationibus
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum de fidejussoribus et mandatoribus : Quas competitorum
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Par Auzies, Célestin (1812-1896), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum de heredibus instituendis : Quas competitorum disputationibus
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Par Molinier, Victor (1799-1887), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum de usufructu, et quemadmodum quis utatur fruatur : Quas
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Par Bézy, Henri (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
