Résultats de recherche
Résultats 1 - 3 sur 3 resultats
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9. juillet 1734. Portant reglement pour le
...
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
...
Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
...
Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
