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pour Sujet:Procès (Haute-Garonne)XRéinitialiser
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Réponse à la réplique, pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de ...

Par Carles, Auguste (1762-1837), Desquerre (avoué ; 17.. ?18..)

Publié en 1829

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Réplique, pour le maire et les habitans de la commune de Montauban Luchon ; contre le maire ...

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)

Publié en 1836