Résultats de recherche
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Traité des peines des secondes noces. Par feu noble Louis Astruc, professeur en droit français
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1752
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Nova arboris utriusque tam civilis quam pontificii juris concinnatio. Beren. Fernandi jurium
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1538
Incipit titulus de sponsalibus et matrimonio. Extractus de tercia parte Summe venerabilis
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Par Antonin (saint ; 1389-1459)
Publié en 1476
Discours de Mr. Servan, avocat-général au parlement de Grenoble, dans la cause d'une femme
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Par Servan, Joseph-Michel-Antoine (1737-1807)
Publié en 1767
Zacharie, ou de la Saincteté du mariage, et particulièrement du mariage des ecclésiastiques.
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Par Faucher, Jean (15..-16..)
Publié en 1627
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2 juin 1767. Portant reglement concernant les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1767
Factum, pour messires Henry et Charles de Seneterres, seigneurs de la Ferté &' Chasteauneuf,
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Publié en 1634
Des formes et conditions requises pour la validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Étude comparée de la dot profectice et de la donation propter nuptias : droit romain
Par Deniau, Pierre (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Le mariage du fils de famille : droit romain
Par Mandrette, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des retentiones ex dote : droit romain
Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des conditions pour la validité du mariage en droit romain
Par Porquier, Henri de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De l'échange : en droit romain
Par Barberet, L. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De la dissolution du mariage : en droit romain et en droit français ancien et moderne
Par Sales, Joseph, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Des conditions et de la forme du mariage en droit romain
Par Du Trévou de Breffeillac, Emmanuel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs
Par Gasc, Jean (1794-1875), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
