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pour Sujet:Histoire du droitXRéinitialiser
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Bii nomikon sive de jurisperitis libri duo. Autore Joanne Bertrando praeside Tolosano.

Par Bertrand, Jean de (1527-1594)

Publié en 1617

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Bioi Nomikon sive De Jurisperitis Libri Duo... Secunda editio, emendatior &' nitidior

Par Bertrand, Jean de (1527-1594)

Publié en 1675

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Petri Gregorii Tholosani J. U. doctoris ac professoris publici Opera omnia ad jus pontificium ...

Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)

Publié en 1612

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Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1775

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Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le sieur André

Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles, avocat

Publié en 1775

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Remontrances du parlement de Rouen, au sujet de l'édit du mois de février dernier, &' de la ...

Par France, Parlement de Rouen

Publié en 1760

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Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi,..., les gens tenans sa ...

Par France, Parlement de Rouen

Publié en 1760

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Deux homonymes du XVIIe siècle : François Maynard, président au présidial d'Aurillac, membre ...

Par Lachèvre, Frédéric (1855-1943), Durand-Lapie, Paul (1845-1903)

Publié en 1899

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1716