Résultats de recherche
Traité des droits seigneuriaux, et des matières féodales. Par M. de Boutaric, professeur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Résumés des mémoires du parlement de Toulouse, concernant la jurisdiction contentieuse du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
...
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
...
Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
...
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
...
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez pour la recherche des franc-fiefs &' nouveaux
...
Publié en 1609
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et
...
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
...
Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Résumption pour le sieur Soulié, appellant. Contre Me. Cardonnel, intimé.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?), Roux, J. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse pour Me Cardonnel, seigneur de Labastide-Nantel, &' Fontrouzal ; contre le Sr.
...
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?), Canceris, Joseph (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1772
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur
...
Publié en 1723
Observations pour le sindic, consuls &' communauté de Rabouillet. Contre dame Marie Daraude,
...
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris. longe doctissimi, et inter nostri temoris
...
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595-----
Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare
...
Par France, Parlement de Toulouse, France, Intendance de Languedoc
Publié en 1703
Commission du Roy, pour l'establissement de la Chambre, sur la recherche des droicts de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1637
Extraict des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1636
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1725
