Résultats de recherche
De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Dufour, Alexandre (18..-18..)
Publié en 1849
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas,
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Publié en 1779
De 'fundo dotali'
Par Malric, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
De l'action en restitution de la dot : sous la législation romaine
Par Auzolle, Jean-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Jus romanum : de obligationis naturalis indole et ipsius effectibus
Par Gardes, Albert
Publié en 1879
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit
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Par Magnes, Gabriel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Délimitation légale du droit de propriété à Rome
Par Audran, Paul-Emile, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1865
Droit romain : de l'action 'quod metus causa'
Par Boussès de Fourcaud, Raoul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
De l'acquisition par occupation
Par Lefèvre, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
Du régime dotal : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse,
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Par Auzies, Célestin (1812-1896), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
