Résultats de recherche
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice des hommes illustres, une suite
...
Par Raynal, Jean (17..-17..?)
Publié en 1759
Annales de la ville de Toulouse depuis la réünion de la comté de Toulouse à la couronne: avec
...
Par La Faille, Germain de (1616-1711)
Publié en 1701
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
...
Publié en 1663
Annales de la ville de Toulouse depuis la réünion de la comté de Toulouse à la couronne : avec
...
Par La Faille, Germain de (1616-1711)
Publié en 1687
Mémoire touchant la noblesse des capitouls de Toulouse, pour montrer que le privilège de
...
Publié en 1716
Tableau chronologique des noms de Messieurs les capitouls de la ville de Toulouse, extrait
...
Par Durosoy, Barnabé Farmian (polygraphe ; 1745-1792), Abel (17..-17..)
Publié en 1786
Traitté de la noblesse des capitouls de Toulouze . Par le Sieur Lafaille.... Seconde édition,
...
Par La Faille, Germain de (1616-1711)
Publié en 1673
Declaration du Roy, concernant la Mairie de Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Etude historique sur le capitoulat toulousain
Par Clos, Léon (18..-.18..)
Publié en 1887
Le grand C du répertoire des archives du capitoulat au seizième siècle : Légende &'
...
Par Douais, Célestin (1848-1915)
Publié en 1894
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
...
Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
