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pour Sujet:Bénéfices ecclésiastiquesXRéinitialiser
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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Institutiones breves et novae rei beneficiariae ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis ...

Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)

Publié en 1602

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a ...

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram ...

Par Pasteur, Melchior (16..-16..)

Publié en 1675

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Flaminii Parisii jureconsulti Consentini, et in almo urbis gymnasio juris pontificii primarii ...

Par Parisio, Flaminio (1563-1603)

Publié en 1668

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Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile ...

Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

Publié en 1684

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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, ...

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1770

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier ...

Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)

Publié en 1652

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Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac

Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à tous les chanoines non-sacrez ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui adjuge un canonicat du chapitre collegial de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui reçoit un resignant appellant comme d'abus du ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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